Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROVENCE MAZOUT PROMA
Numéro de dépôt :
1054955
Date de dépôt :
09/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille
Présentation de la marque PROVENCE MAZOUT PROMA
Déposée le 9 juin 1978 par PROVENCE MAZOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « PROVENCE MAZOUT PROMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROVENCE MAZOUT PROMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054955.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PROVENCE MAZOUT PROMA est expirée depuis le 9 juin 1988.
PROVENCE MAZOUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-003